MENTIONS LEGALES

 

Le site www.lothmannparis.com est la propriété de la société GTL DIFFUSION immatriculée sous le n° 434 007 233 00027 APE 4645Z et dont le siège social est situé 69 rue du Fayel 62630 ETAPLES/MER.

 

 

HEBERGEMENT

 

OVH - 2 rue Kellerman 59100 Roubaix – France

 

 

INFORMATIONS LEGALES

 

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fin de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensable pour le traitement et l’acheminement des commandes, l’établissement des factures et contrats de garantie.

Le défaut de renseignement entraine la non validation de la commande. Conformément à la loi « informatique et des Libertés » le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1588468.

Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu’il peut exercer auprès de GTL DIFFUSION.
De plus GTL DIFFUSION s’engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.

 

 

DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

 

La société GTL DIFFUSION est propriétaire de la marque Lothmann Paris, déposée auprès de l’INPI et se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle et industrielle sous quelque forme que ce soit.

Le présent site et tous ses éléments s’y trouvant, Logos, Marques, modèle, graphiques ainsi que  leur mise en forme sont la propriété de GTL DIFFUSION et ou de ses fournisseurs. En conséquence, l’utilisateur s’interdit de diffuser ou de reproduire le site, en tout ou en partie sous quelques formes que ce soit.